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Mentions réglementaires

Déclaration de conformité CE (EEE, Suisse incluse)

  • Conformément à la directive 2006/42/CE, un document présentant le contenu de la déclaration de conformité CE est inclus dans la présente Documentation de l'utilisateur.

Suppression des interférences radioélectriques (tous les pays à l'exception des États-Unis)

  • Avertissement : Cet équipement est conforme aux limites définies pour un appareil numérique de classe A. Si cet équipement est utilisé dans un environnement domestique, il peut provoquer des perturbations radioélectriques.

Agrément FCC (États-Unis)

  • Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux limites pour appareils numériques de classe A, selon la section 15 des règlements de la FCC. Ces limites sont destinées à assurer une protection raisonnable contre les interférences nuisibles lorsque cet équipement est utilisé dans un environnement commercial. Cet équipement génère, utilise et peut émettre de l'énergie aux fréquences radioélectriques et, en cas d'installation et d'utilisation non conformes aux instructions de la Documentation de l'utilisateur, causer des interférences nuisibles aux communications radioélectriques. L'utilisation de cet équipement dans une zone résidentielle peut causer des interférences nuisibles, auquel cas l'utilisateur devra remédier au problème à ses frais.

  • N'apportez aucune modification à l'appareil, à moins que cela ne soit spécifié dans la Documentation de l'utilisateur. En cas de modifications de ce type, votre droit à utiliser cet appareil pourrait être annulé.

  • Cet appareil est doté d'un émetteur modulaire certifié. L'étiquette d'identification FCC de l'émetteur est située à côté de l'étiquette indiquant la puissance requise. L'émetteur modulaire se trouve dans l'unité d'approvisionnement en encre. Son accès est exclusivement réservé à un technicien de maintenance.

ICES-001/NMB-001 et ICES-003/NMB-003 ; appareil provoquant des interférences (Canada)

  • CAN ICES-3 (A)/NMB-3(A)

Déclaration de conformité à la loi sur la radio (Japon)

Le présent périphérique terminal comporte un module RFID déjà agréé conforme à la loi sur la radio par MIC (AC-17014).

Déclaration de conformité des appareils radioélectriques (États-Unis et Canada)

  • Cet appareil est doté d'un émetteur modulaire certifié. L'étiquette d'identification FCC de l'émetteur est située à côté de l'entrée d'alimentation secteur. L'émetteur modulaire se trouve dans le poste à encres. Son accès est exclusivement réservé à un technicien de maintenance.

  • Cet appareil est doté d'un émetteur modulaire certifié. L'ID FCC de l'émetteur est U2P- 3010120604, l'ID IC est 6947A-3010120604.

Sécurité laser (tous les pays)

  • Réglementations du CDRH

    Cette machine est certifiée produit laser de classe 1 et suit la norme d'émission de radiations RPS (Radiation Performance Standard) du Food, Drug and Cosmetic Act de 1990. La conformité est obligatoire pour les produits laser commercialisés aux États-Unis. Elle est signalée au Centre pour les appareils et la santé radiologique (CDRH) du département de la santé et des services humains (DHHS) de la FDA aux États-Unis. Cela signifie que l'appareil ne génère aucun rayonnement laser dangereux. L'étiquette correspondante indique la conformité aux réglementations du CDRH et doit être apposée sur tous les produits laser commercialisés aux États-Unis.

    ATTENTION

    Le recours à des commandes, réglages ou procédures autres que ceux décrits dans la Documentation de l'utilisateur actuelle présente un risque d'exposition dangereuse aux radiations. Il s'agit d'un laser à semi-conducteur. La puissance maximale de la diode laser est de 0,5 mW.

Mercure (tous les pays)

Une ou plusieurs lampes situées à l'intérieur du produit contiennent du mercure. La mise au rebut de ces lampes doit être conforme à l'ensemble des réglementations nationales, régionales et locales.

Mercure (États-Unis et Canada)

Les lampes situées à l'intérieur du produit contiennent du mercure et doivent être recyclées ou mises au rebut conformément aux réglementations locales, municipales, nationales, provinciales ou fédérales. Pour obtenir des informations sur le recyclage et la mise au rebut des lampes, veuillez composer le 1-800-OK-Canon aux États-Unis et au Canada.

Mercure (EEE, Suisse incluse)

Il convient de démonter et de traiter séparément les lampes contenant du mercure, conformément à la directive 2012/19/UE (sur les déchets des équipements électriques et électroniques). Numéro de la lampe fluorescente contenant du mercure au Catalogue européen des déchets (CED) : 20 01 12.

Lampes (tous les pays)

Ce produit peut contenir des lampes exclusivement destinées à être utilisées avec et pour lui (et les équipements associés). Ces lampes ne conviennent pas pour une utilisation dans d'autres applications.

Étiquetage des batteries (EEE, Suisse incluse)

  • Ce produit est équipé d'une batterie. Veuillez la laisser en place. Si elle doit être remplacée, confiez cette tâche à un technicien de maintenance qualifié, informé des instructions de démontage fournies par Canon.

  • Ce produit est équipé d'une ou de plusieurs batteries. Elles se trouvent sur les circuits imprimés essentiels au fonctionnement continu sans erreur du produit. La ou les batteries doivent être exclusivement remplacées par des techniciens de maintenance qualifiés, informés des instructions de démontage fournies par Canon.

  • Emplacement

    Capacité des batteries [Ah]

    Contient

    Contrôleur

    200 mAh

    Lithium

    Attention : Canon décline toute responsabilité en cas de dommages ou conséquences liés au retrait des batteries par des personnes ne faisant pas partie du personnel de maintenance Canon.

Étiquetage des batteries (États-Unis)

Ce produit est équipé d'une batterie au lithium contenant du perchlorate ; des précautions de manipulation peuvent s'appliquer. Voir http://www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/perchlorate.

Étiquetage des batteries (Taïwan)

Traduction : Batteries à mettre au rebut, produit recyclable.

Fin de vie ; DEEE (EEE, Suisse incluse)

Ce symbole indique que ce produit ne doit pas être jeté avec les déchets ménagers, conformément à la Directive DEEE (2012/19/UE) et à la réglementation nationale. Ce produit doit être déposé en un point de collecte désigné, sur la base « un contre un » en cas d'achat d'un produit neuf similaire, ou dans un site de collecte agréé pour le recyclage des déchets des équipements électriques et électroniques (EEE). Une mauvaise gestion de ce type de déchet peut avoir un impact négatif sur l'environnement et la santé en raison de substances potentiellement dangereuses généralement associées aux EEE. Dans le même temps, votre coopération dans la mise au rebut correcte de ce produit contribuera à l'utilisation efficace des ressources naturelles. Pour plus d'informations concernant les points de collecte des déchets d'équipement en vue d'un recyclage, veuillez contacter la mairie de votre ville, les autorités responsables de la gestion des déchets, le programme DEEE homologué, ou le service d'élimination des déchets ménagers. Pour plus d'informations concernant la reprise et le recyclage des produits DEEE, consultez le site http://www.canon-europe.com/environment. Référence : Directive 2012/19/UE.

Fin de vie ; DEEE (Inde)

Ce produit ne doit pas être jeté avec les déchets ménagers, conformément à la réglementation en matière de gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques de 2016. Ce produit doit être déposé en un point de collecte désigné, par ex. un site de collecte agréé pour le recyclage des déchets des équipements électriques et électroniques (EEE). Une mauvaise gestion de ce type de déchet peut avoir un impact négatif sur l'environnement et la santé en raison de substances potentiellement dangereuses généralement associées aux EEE. Dans le même temps, votre coopération dans la mise au rebut correcte de ce produit contribuera à l'utilisation efficace des ressources naturelles. Pour plus d'informations concernant la reprise et le recyclage des produits DEEE, consultez le site http://www.canon.co.in/environment ou écrivez-nous à customer.delight@canon.co.in. En outre, ce produit est conforme à la « Réglementation sur les déchets des équipements électriques et électroniques de 2016 ». L'utilisation de plomb, de mercure, de chrome hexavalent, de polybromobiphényles (PBB) ou encore de polybromodiphényléthers (PBDE) dans des concentrations supérieures à 0,1 % par poids et 0,01 % par poids pour le cadmium est interdite, sauf dans le cadre des exceptions stipulées à la section « Schedule II » de la Réglementation.

Fin de vie ; Traitement et élimination des déchets (Japon)

Traduction : Traitement et élimination des déchets. Le client doit traiter et éliminer les consommables usagés et les biens non durables comme des déchets industriels, conformément à la législation et à la réglementation locales en vigueur.

RoHS (Chine)

Le délai d'utilisation fixé pour la protection de l'environnement (EPUP) applicable à cette machine et défini pour les livraisons à la République populaire de Chine est de 20 ans. Ce délai EPUP, qui exclut les consommables et les modules optionnels, n'affecte pas la garantie fournie pour le système et ne doit pas être considéré ni interprété comme une garantie séparée pour la machine.

RoHS (Vietnam)

Les produits des marques Canon et Océ vendus sur le marché vietnamien sont conformes aux circulaire et décision suivantes : Circulaire du Ministère de l'Industrie et du Commerce n° 30/1011/TT-BCT, en date du 10 août 2011, qui stipule l'autorisation temporaire de présence limitée de certains composants chimiques toxiques dans les produits électroniques et électriques ; Décision n° 4693/QD-BCT, avenant à la Circulaire n° 30/2011/TT-BCT.

Pour consulter la déclaration sur le site Web vietnamien de Canon Marketing, veuillez vous référer au dernier paragraphe de la page Web disponible à l'URL suivante : http://www.canon.com.vn/personal/web/company/about/.

Conformité au règlement REACH (EEE, Suisse incluse)

  • L'article 33 du règlement REACH (CE n° 1907/2006) stipule l'obligation d'informer les clients ou utilisateurs finaux de la présence de substances extrêmement préoccupantes (SVHC) figurant sur la liste des substances candidates identifiées en vue d'une inclusion dans le règlement REACH lorsque ces substances dépassent le seuil de 0,1 % dans les produits. Si de telles informations doivent être communiquées, elles sont indiquées sur le site www.canon-europe.com/about_us/sustainability/business/reach_customer_statement/.

    En temps normal, aucune exposition à ces substances n'a lieu et aucune mesure particulière ne doit être prise pour garantir une utilisation en toute sécurité.

Conditions de fonctionnement (tous les pays)

  • Les conditions environnementales requises pour un fonctionnement normal de la machine sont les suivantes :

    • Température de fonctionnement (T) : 18 °C (64 °F) à 30 °C (86 °F)

    • Taux d'humidité relative (HR) : 30 à 70 %

    • Altitude de fonctionnement : inférieure à 2 000 m

Glanzgrad bei Peripheriegeräten (Germany)

Das Gerät ist nicht für die Benutzung im unmittelbaren Gesichtsfeld am Bildschirmarbeitsplatz vorgesehen. Um störende Reflexionen am Bildschirmarbeitsplatz zu vermeiden darf dieses Produkt nicht im unmittelbaren Gesichtsfeld platziert werden.

Traduction : Cet équipement n'est pas conçu pour être utilisé au sein du champ visuel direct d'un espace de travail équipé d'un écran de contrôle. Afin d'éviter les reflets gênants sur l'espace de travail (écran de contrôle), ce produit ne doit pas être placé dans le champ visuel direct des écrans de contrôle.

Émissions sonores et acoustiques (tous les pays)

  • La pression sonore (LpA = 70 dB(A)) permet de caractériser le niveau sonore auquel l'opérateur sera exposé (lorsqu'il se trouvera devant le produit à une distance de 1 m et à une hauteur de 150 cm (59,1 pouces)). Elle se définit comme la variation dynamique de la pression statique de l'air mesurée en force par unité de surface. La pression sonore est généralement exprimée en décibels [dB]. Les valeurs standard sont les suivantes : niveau de pression sonore de 0 dB (correspondant au seuil moyen de l'audition humaine), 60 à 70 dB pour une conversation normale, 110 dB pour un concert de musique extrêmement fort et 150 dB pour un moteur à injection situé à proximité.