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Validation de la sécurité requise après l'intégration d'équipements auxiliaires

L'imprimante est équipée d'une ou de plusieurs interfaces pour la connexion à des équipements auxiliaires. Si l'imprimante doit être connectée à un équipement auxiliaire (au moyen de l'interface fournie), il est nécessaire de réaliser des évaluations supplémentaires des risques de sécurité. De ce fait, une nouvelle déclaration de conformité CE peut être exigée pour l'ensemble des machines. L'intégrateur système est responsable de la sécurité de l'ensemble des machines, qui doit être conforme aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la Directive Machines (DM) de l'UE. Afin d'assurer cette conformité, une évaluation des risques doit être effectuée par l'intégrateur, qui peut correspondre au fabricant de l'ensemble de machines dans le cadre de la DM. L'évaluation des risques doit à la fois porter sur l'aptitude des unités constitutives à assurer la sécurité de l'ensemble et sur les dangers résultant des interfaces entre les unités constitutives. En fournissant toute interface aux équipements auxiliaires, Canon Production Printing (CPP) n'agit pas en tant qu'intégrateur système ou fabricant de l'ensemble constitué de l'imprimante et des équipements auxiliaires connectés.

L'intégrateur système doit :

  1. rédiger un manuel d'instructions pour l'ensemble complet de machines, conformément aux consignes de la Directive Machines de l'EU (MD) ;

  2. procéder à l'évaluation de la conformité adaptée à l'ensemble de machines conformément à la Directive Machines (MD) ;

  3. apposer sur l'ensemble de machines un marquage spécifique (une plaque particulière, par exemple) sur lequel figurent les informations requises par la DM, y compris le marquage CE ;

  4. rédiger et signer une déclaration de conformité CE pour l'ensemble de machines ;

  5. établir un dossier technique relatif à l'ensemble de machines, qui doit contenir :

    • les résultats de l'évaluation des risques

    • les détails de conception des interfaces (par exemple, les protections, les convoyeurs de liaison, les trémies, les dispositifs d'alimentation et les appareils d'interface électroniques) entre les ensembles

    • la consignation de toutes les modifications apportées aux unités constitutives lors de l'intégration de nouveaux modules dans l'ensemble

    • la déclaration de conformité CE des machines entières

    • la déclaration d'intégration et les instructions de montage des machines partiellement finalisées qui sont intégrées dans l'ensemble de machines