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Mentions réglementaires

Mise à la terre (Finlande, FI ; Norvège, NO ; Suède, SE et Danemark, DK)

  • FI: Laite on liitettävä suojakoskettimilla varustettuun pistorasiaan.

  • NO: Apparatet må tilkoples jordet stikkontact.

  • SE: Apparaten skall anslutas till jordat uttag.

  • DK: Apparatets stikprop skal tilsluttes en stikkontakt med jord, som giver forbindelse til stikproppens jord.

Traduction : La machine doit être branchée sur une prise secteur avec mise à la terre.

Suppression des interférences radioélectriques (tous les pays à l'exception des États-Unis)

  • Avertissement (CISPR22) : Cet appareil est conforme aux limites définies pour les appareils de la classe A. S'il est utilisé dans un environnement domestique, il peut provoquer des perturbations radioélectriques.

  • Avertissement (CISPR32/EN55032) : Cet appareil est conforme aux limites définies pour les appareils de classe A CISPR 32. S'il est utilisé dans un environnement domestique, il peut provoquer des perturbations radioélectriques.

  • Avertissement (CISPR11/EN55011) : L'utilisation de cet appareil dans un environnement domestique peut provoquer des perturbations radioélectriques.

Papillotement (EEE, Suisse incluse)

  • Cet appareil doit uniquement être raccordé à un circuit électrique présentant une impédance à 50 Hz de Zsys =0,305 ohm ou moins. Si l'on constate que cet appareil provoque un « léger papillotement » des appareils environnants, il convient de contacter le fournisseur d'électricité afin de vérifier si le réseau électrique local présente une impédance inférieure à celle indiquée ci-dessus.

FCC (États-Unis)

  • Cet appareil a été testé et déclaré conforme aux limites pour appareils numériques de classe A, selon la section 15 des règlements de la FCC. Ces limites sont destinées à assurer une protection raisonnable contre les interférences nuisibles lorsque cet appareil est utilisé dans un environnement commercial. Cet appareil génère, utilise et peut émettre de l'énergie aux fréquences radioélectriques et, en cas d'installation et d'utilisation non conformes aux instructions de la Documentation de l'utilisateur, causer des interférences nuisibles aux communications radioélectriques. L'utilisation de cet appareil dans une zone résidentielle peut causer des interférences nuisibles, auquel cas l'utilisateur devra remédier au problème à ses frais.

  • Il est obligatoire d'utiliser des câbles blindés pour respecter les normes de la classe A, en vertu du sous-article B de l'article 15 des Réglementations de la FCC.

  • Cet appareil est doté d'un émetteur modulaire certifié. L'étiquette d'identification FCC de l'émetteur est située à côté de l'étiquette indiquant la puissance requise. L'émetteur modulaire se trouve dans l'unité d'approvisionnement en encre. Son accès est exclusivement réservé à un technicien de maintenance.

ICES/NMB ; Appareil provoquant des interférences (Canada)

  • CAN ICES-3 (A)/NMB-3(A)

Déclaration de conformité à la directive RED sur les équipements radioélectriques (EEE, Suisse incluse)

  • Canon Production Printing déclare par la présente que l'imprimante est en conformité avec les exigences essentielles et autres dispositions pertinentes de la directive 2014/53/UE relative aux appareils radioélectriques (RED). Le label CE apposé sur le produit indique la conformité aux exigences légales applicables.

Déclaration de conformité à la loi sur la radio (Japon)

  • Le présent équipement terminal comporte un appareil radioélectrique déjà agréé conforme à la loi sur la radio par MIC AC-17014.

Déclaration de conformité des appareils radioélectriques (États-Unis et Canada)

  • Cet appareil est doté d'un émetteur modulaire certifié. L'émetteur modulaire se trouve dans l'unité d'approvisionnement en encre. Son accès est exclusivement réservé à un technicien de maintenance.

  • L'ID FCC de l'émetteur est 2AGNM, l'ID IC est 22117.

Déclaration de conformité à la loi fédérale sur les télécommunications (Mexique)

Le présent périphérique terminal comporte un module RFID déjà agréé conforme à la loi fédérale sur les télécommunications par IFETEL (RCPOCOC16-1941).

Déclaration de conformité à la loi sur les télécommunications (Hong Kong)

Le présent périphérique terminal comporte un module RFID déjà agréé par ISM (HKCA1035, point n° 7) pour l'Office de radiodiffusion et de télévision de Hong Kong. N° de certificat : HK0011801838.

Déclaration de conformité à la loi sur les télécommunications (Malaisie)

Le présent périphérique terminal comporte un module RFID déjà agréé conforme à la loi sur les communications et multimédias par MCMC MTSFB (TC T007:2014). N° d'agrément : RCCV/24A/0418/S(18-1613).

Déclaration de conformité à la loi sur les télécommunications (Singapour)

Le présent périphérique terminal comporte un module RFID enregistré auprès de l'Info-communications Media Development Authority dans le cadre de la disposition 20(6) de la réglementation en matière de télécommunications (revendeurs) (section 323, article 6) (dite la « réglementation sur les revendeurs ») et autorisé à la vente à Singapour. Loi de 2011 sur les télécommunications (amendement) (n° 19 de la loi de 2011).

Déclaration de conformité à la loi sur les télécommunications (Indonésie)

Le présent périphérique terminal comporte un module RFID certifié conforme par le ministère des communications et des technologies de l'information, la direction générale des ressources et des équipements chargée de la poste et des technologies de l'information et la République d'Indonésie. Loi sur les télécommunications n° 36 de 1999.

VCCI (Japon)

  • Équipement de traitement de l'information (ITE) de classe A (CISPR22)

    Traduction : Ceci est un produit de classe A basé sur la norme VCCI Council. Si cet appareil est utilisé dans un environnement domestique, il peut provoquer des perturbations radioélectriques, auquel cas l'utilisateur sera tenu de prendre les mesures appropriées.

EAC (Union économique eurasiatique ; UEEA)

Les informations suivantes concernant ce produit figurent à l’arrière de la machine :

  • Numéro du modèle
  • Principales caractéristiques
  • Fabricant
  • Pays d'origine
  • Date de production <AAAA-MM-JJ>
  • Label EAC

Sécurité laser (tous les pays)

  • Sécurité laser

    Cette machine numérique fonctionne avec un laser. Le laser est complètement inoffensif si la machine est utilisée conformément aux instructions de la présente Documentation de l'utilisateur. Les radiations émises par le laser étant complètement confinées dans un étui de protection, le rayon laser ne peut pas traverser la machine pendant son utilisation. Cette machine est un produit laser de classe 1 certifié conforme à la norme CEI 60825-1 2014 : l'appareil ne génère aucun rayonnement laser dangereux.

  • Réglementations du CDRH

    Cette machine est certifiée produit laser de classe 1 et suit la norme d'émission de radiations RPS (Radiation Performance Standard) du Food, Drug and Cosmetic Act de 1990. La conformité est obligatoire pour les produits laser commercialisés aux États-Unis. Elle est signalée au Centre pour les appareils et la santé radiologique (CDRH) du département de la santé et des services humains (DHHS) de la FDA aux États-Unis. Cela signifie que l'appareil ne génère aucun rayonnement laser dangereux. L'étiquette correspondante indique la conformité aux réglementations du CDRH et doit être apposée sur tous les produits laser commercialisés aux États-Unis.

    ATTENTION

    Le recours à des commandes, réglages ou procédures autres que ceux décrits dans la Documentation de l'utilisateur actuelle présente un risque d'exposition dangereuse aux radiations. Il s'agit d'un laser à semi-conducteur. La puissance maximale de la diode laser est de 0,78 mW.

Lampes (tous les pays)

  • Ce produit peut contenir des lampes exclusivement destinées à être utilisées avec et pour lui (et les équipements associés). Ces lampes ne conviennent pas pour une utilisation dans d'autres applications.

Étiquetage des batteries (EEE, Suisse incluse)

  • Ce produit est équipé d'une batterie. Veuillez la laisser en place. Si elle doit être remplacée, confiez cette tâche à un technicien de maintenance qualifié, informé des instructions de démontage fournies par Canon Production Printing.

  • Ce produit est équipé d'une ou de plusieurs batteries. Elles se trouvent sur les circuits imprimés essentiels au fonctionnement continu sans erreur du produit. La ou les batteries doivent être exclusivement remplacées par des techniciens de maintenance qualifiés, informés des instructions de démontage fournies par Canon Production Printing.

    Emplacement

    Capacité des batteries [mAh]

    Contient

    Contrôleur interne

    200°

    Lithium

  • Attention : Canon Production Printing décline toute responsabilité en cas de dommages ou conséquences liés au retrait des batteries par des personnes ne faisant pas partie du personnel de maintenance Canon Production Printing.

Étiquetage des batteries (Taïwan)

Traduction : Batteries à mettre au rebut, produit recyclable.

Étiquetage des batteries (Royaume-Uni ; Angleterre, Écosse et Pays de Galles)

  • Ce produit est équipé d'une batterie. Veuillez la laisser en place. Si elle doit être remplacée, confiez cette tâche à un technicien de maintenance qualifié, informé des instructions de démontage fournies par Canon Production Printing.

  • Ce symbole indique que les piles, batteries et accumulateurs utilisés dans ce produit doivent être mis au rebut séparément de vos déchets ménagers, conformément aux réglementations du Royaume-Uni sur les déchets de piles et d'accumulateurs.

    Si un symbole chimique figure sous le symbole illustré ci-dessous, il indique, conformément à la réglementation, la présence de métaux lourds (Hg = mercure, Cd = cadmium, Pb = plomb) dans cette pile, cette batterie ou cet accumulateur, à une concentration supérieure au seuil applicable précisé dans la réglementation. Les piles, batteries et accumulateurs ne doivent pas être jetés avec les déchets municipaux non triés. Les utilisateurs de piles, de batteries et d'accumulateurs doivent utiliser la structure de collecte prévue pour le retour, le recyclage et le traitement de ces déchets. Si votre produit Canon Production Printing contient des batteries non amovibles, il est déjà entièrement couvert par les réglementations du Royaume-Uni en matière de déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et doit être déposé en un point de collecte agréé pour le recyclage des DEEE. Le point de collecte prendra ensuite toutes les mesures adéquates pour recycler et traiter le produit, batteries incluses. La participation des clients à la collecte et au recyclage des piles, batteries et accumulateurs joue un rôle important dans la limitation de l'impact potentiel de ces produits sur l'environnement et la santé en raison des substances qu'ils contiennent. Au Royaume-Uni, il existe des programmes de collecte et de recyclage distincts pour les piles et les accumulateurs. Pour en savoir plus sur les programmes de recyclage de piles et d'accumulateurs présents dans votre région, veuillez contacter la mairie, le centre de gestion des déchets ou la déchetterie de votre région. Pour plus d'informations concernant le retour et le recyclage des déchets de piles, de batteries et d'accumulateurs, consultez le site : http://www.canon-europe.com/sustainability/approach

Fin de vie : Union économique eurasiatique (UEEA)

Russie et Biélorussie

Утилизация продукции

Данную продукцию следует утилизировать должным образом, в соответствии с действующим национальным и местным законодательством.

Kazakhstan

Өнімді кәдеге жарату

Бұл өнім Сіздің ұлттық және жергілікті заңнамаларыңызға сәйкес кәдеге жаратылуы тиіс.

Arménie

Ապր ան ք ի ո չ ն չ աց ո ւ մ

Այ ս ապր ան ք ը պե տք է ո չ ն չ աց վ ի պատշ աճ ձ և ո վ ՝ հ ամ աձ այ ն Ձ ե ր ազ գ այ ի ն և տե ղ ակ ան օ ր ե ն ս դ ր ո ւ թ յ ան :

Kirghizstan

Таштандыны иштетүү

Бул өнүм сиздин улуттук жана жергиликтүү мыйзамдарына ылайык тиешелүү түрдө кылуу керек.

Traduction : Recyclage du produit. Ce produit doit être mis au rebut de manière appropriée, conformément à la législation nationale et locale en vigueur.

Fin de vie ; DEEE (EEE, Suisse incluse)

Ce symbole indique que ce produit ne doit pas être jeté avec les déchets ménagers, conformément à la Directive DEEE (2012/19/UE) et à la réglementation nationale. Ce produit doit être déposé en un point de collecte désigné, sur la base « un contre un » en cas d'achat d'un produit neuf similaire, ou dans un site de collecte agréé pour le recyclage des déchets des équipements électriques et électroniques (EEE). Une mauvaise gestion de ce type de déchets pourrait avoir un impact négatif sur l'environnement et la santé en raison des substances potentiellement dangereuses généralement associées aux équipements électriques et électroniques. Dans le même temps, votre coopération dans la mise au rebut appropriée de ce produit contribuera à l'optimisation de l'exploitation des ressources naturelles. Pour plus d'informations concernant les points de collecte des déchets d'équipement en vue d'un recyclage, veuillez contacter la mairie de votre ville, les autorités responsables de la gestion des déchets, le programme DEEE homologué, ou le service d'élimination des déchets ménagers. Pour plus d'informations concernant le retour et le recyclage de produits DEEE, consultez le site : http://www.canon-europe.com/sustainability. Référence : directive 2012/19/UE.

Fin de vie ; DEEE (Royaume-Uni)

Ce symbole indique que ce produit ne doit pas être mis au rebut avec les déchets ménagers, conformément aux réglementations du Royaume-Uni en matière de déchets d'équipements électriques et électroniques. Ce produit doit être déposé en un point de collecte désigné, sur la base « un contre un » en cas d'achat d'un produit neuf similaire, ou dans un site de collecte agréé pour le recyclage des déchets des équipements électriques et électroniques (EEE). Une mauvaise gestion de ce type de déchets pourrait avoir un impact négatif sur l'environnement et la santé en raison des substances potentiellement dangereuses généralement associées aux équipements électriques et électroniques. Dans le même temps, votre coopération dans la mise au rebut appropriée de ce produit contribuera à l'optimisation de l'exploitation des ressources naturelles. Pour plus d'informations concernant les points de collecte des déchets d'équipement en vue d'un recyclage, veuillez contacter la mairie de votre ville, les autorités responsables de la gestion des déchets, le programme DEEE homologué, ou le service d'élimination des déchets ménagers. Pour plus d'informations concernant le retour et le recyclage de produits DEEE, consultez le site : http://www.canon-europe.com/sustainability.

Concernant les produits équipés de refroidisseurs (tous les pays)

Ce produit est équipé d'un refroidisseur destiné à maintenir les pièces fonctionnelles dans une plage de température spécifique. Ce refroidisseur contient un gaz à effet de serre fluoré, le F-GHG R134a. Le système de refroidissement du refroidisseur contient 0,48 kg de cette substance, ce qui correspond à 700 kg d'équivalent CO2. Le gaz à effet de serre fluoré est contenu dans un dispositif hermétiquement fermé.

Fin de vie ; DEEE (Inde)

Ce produit ne doit pas être jeté avec les déchets ménagers, conformément à la réglementation en matière de gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques de 2016. Ce produit doit être déposé en un point de collecte désigné, par ex. un site de collecte agréé pour le recyclage des déchets des équipements électriques et électroniques (EEE). Une mauvaise gestion de ce type de déchets pourrait avoir un impact négatif sur l'environnement et la santé en raison des substances potentiellement dangereuses généralement associées aux équipements électriques et électroniques. Dans le même temps, votre coopération dans la mise au rebut appropriée de ce produit contribuera à l'optimisation de l'exploitation des ressources naturelles. Pour plus d'informations concernant le retour et le recyclage de produits DEEE, consultez le site https://in.canon/en/consumer/web/e-waste ou écrivez-nous à cipl.ewaste@canon.co.in. En outre, ce produit est conforme à la « Règlementation sur les déchets des équipements électriques et électroniques de 2016 ». L'utilisation de plomb, de mercure, de chrome hexavalent, de polybromobiphényles (PBB) ou encore de polybromodiphényléthers (PBDE) dans des concentrations supérieures à 0,1 % par poids et 0,01 % par poids pour le cadmium est interdite, sauf dans le cadre des exceptions stipulées à la section « Schedule II » de la Règlementation.

Fin de vie ; Traitement et élimination des déchets (Japon)

Traduction : Traitement et élimination des déchets. Le client doit traiter et éliminer les consommables usagés et les biens non durables comme des déchets industriels, conformément à la législation et à la réglementation locales en vigueur.

RoHS (Vietnam)

Les produits vendus sur le marché vietnamien sont conformes aux circulaire et décision suivantes : Circulaire du Ministère de l'Industrie et du Commerce n° 30/1011/TT-BCT, en date du 10 août 2011, qui stipule l'autorisation temporaire de présence limitée de certains composants chimiques toxiques dans les produits électroniques et électriques ; Décision n° 4693/QD-BCT, avenant à la Circulaire n° 30/2011/TT-BCT.

Pour consulter la déclaration sur le site Web vietnamien de Canon Marketing, veuillez vous référer au dernier paragraphe de la page Web disponible à l'URL suivante : http://www.canon.com.vn/personal/web/company/about/.

Conformité au règlement REACH (EEE, Suisse incluse)

  • L'article 33 du règlement REACH (CE n° 1907/2006) stipule l'obligation d'informer les clients ou utilisateurs finaux de la présence de substances extrêmement préoccupantes (SVHC) figurant sur la liste des substances candidates identifiées en vue d'une inclusion dans le règlement REACH lorsque ces substances dépassent le seuil de 0,1 % dans les produits. Si de telles informations doivent être communiquées, elles sont indiquées sur le site https://www.canon-europe.com/sustainability/approach/.

    En temps normal, aucune exposition à ces substances n'a lieu et aucune mesure particulière ne doit être prise pour garantir une utilisation en toute sécurité.

Ordinateurs (tous les pays)

  • Le règlement UE 617/2013 établit des exigences d'écoconception applicables aux ordinateurs. Cette information est disponible sur le site d'assistance de votre produit :

    https://downloads.cpp.canon/

Émissions sonores et acoustiques (tous les pays)

  • La pression sonore (LpA = 66 dB(A)) permet de caractériser le niveau sonore auquel l'opérateur sera exposé. Elle se définit comme la variation dynamique de la pression statique de l'air mesurée en force par unité de surface. La pression sonore est généralement exprimée en décibels [dB]. Les valeurs standard sont les suivantes : niveau de pression sonore de 0 dB (correspondant au seuil moyen de l'audition humaine), 60 à 70 dB pour une conversation normale, 110 dB pour un concert de musique extrêmement fort et 150 dB pour un moteur à injection situé à proximité.

Papier recyclé (tous les pays)

L'utilisation de papier recyclé est également bénéfique pour l'environnement. Le système Colorado M-series est conçu pour être utilisé avec du papier recyclé, y compris du papier sans chlore, conforme aux exigences de la norme EN12281:2002.

Glanzgrad bei Peripheriegeräten (Germany)

Das Gerät ist nicht für die Benutzung im unmittelbaren Gesichtsfeld am Bildschirmarbeitsplatz vorgesehen. Um störende Reflexionen am Bildschirmarbeitsplatz zu vermeiden darf dieses Produkt nicht im unmittelbaren Gesichtsfeld platziert werden.

Traduction : Cet équipement n'est pas conçu pour être utilisé au sein du champ visuel direct d'un espace de travail équipé d'un écran de contrôle. Afin d'éviter les reflets gênants sur l'espace de travail (écran de contrôle), ce produit ne doit pas être placé dans le champ visuel direct des écrans de contrôle.

Conditions de fonctionnement (tous les pays)

  • Les conditions environnementales requises pour un fonctionnement normal de la machine sont les suivantes :

    • Température de fonctionnement (T) : 18 °C (64,4 °F) à 30 °C (86 °F)

    • Température de fonctionnement recommandée (T) : 20 °C (68 °F) à 27 °C (80,6 °F)

    • Taux d'humidité relative (HR) : 20 % à 80 % (sans condensation)

    • Taux d'humidité relative recommandé (HR) : 30 à 60% (sans condensation)

    • Altitude de fonctionnement : inférieure à 2 000 m